CGU

Mentions légales

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de Culture & Hôpital, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Culture & Hôpital ou de tiers ayant autorisé Culture & Hôpital à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Culture & Hôpital, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Utilisation des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978. Notre politique de protection des données personnelles vous renseigne en détail sur les finalités de notre collecte des données et des fondements juridiques sur lesquels celle-si s’appuie.

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers notre site nécessite une autorisation préalable écrite. Faites votre demande à : communication{@}culturehopital.org. Culture & Hôpital ne peut en aucun cas être tenu pour responsables et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu disponible sur les sites ou à partir des sites, qui utiliseraient un lien hypertexte depuis le site de Culture & Hôpital.

Editeur

Ce site est édité par Culture & Hôpital sous WordPress.

Directeurs de la publication

Dominique Spiess, fondatrice directrice / Anaïs Madec-Pradoura, directrice-adjointe / Pauline Gauthier, chargée de projets

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Réalisation du site

Culture & Hôpital